Conseil municipal du 9 septembre 2026
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 27 mai 2026
3. Compte-rendu des décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal
4. Délibérations :
4.1. Ressources humaines :
4.1.1 Suppressions et créations de postes - Mise à jour du tableau des emplois
4.2. Affaires financières :
4.2.1 Demande de fonds de concours intercommunal pour les travaux d'installation d'éclairage situé rue Marius Minnard
4.2.2 Demande de fonds de concours intercommunal pour les travaux d'éclairage du tennis
4.2.3 Demande de fonds de concours intercommunal pour les travaux de menuiseries et de couverture de l'école élémentaire Emile Serre
4.3. Urbanisme :
4.3.1 Avenant de la convention d'intervention foncière avec l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF) : prolongation de la durée de la convention
4.3.2 Abrogation de la délibération n°8-12/2024 du Conseil municipal du 2 décembre 2024 instituant un régime temporaire de changement d'usage et une compensation pour les locations de courte durée
5. Questions diverses