Conseil municipal du 2 octobre 2023
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 3 JUILLET 2023
2. URBANISME
2.1. Obligation de demande de déclaration de travaux pour les clôtures, le ravalement et les permis de démolir
2.2. Convention pour la gestion en flux des contingents de réservation
3. ACCUEIL DE LOISIRS
3.1. Tarification des tarifs périscolaires
4. INTERCOMMUNALITE - SYNDICATS
4.1. Mises à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « eau potable » auprès du SIRYAE avec compensation financière
4.2. Reversement du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée 2021 du S.I.E.M.M. à la commune
4.3. Régularisation de la convention de mise à disposition avec la commune de Jouars-Pontchartrain.
5. FINANCES
5.1. Demande de fonds de concours pour les travaux de voirie – dévoiement réseau d’eaux pluviales
5.2. Convention CFU (compte financier unique)
5.3. Budget primitif : décision modificatif n°1
6. QUESTIONS DIVERSES
Les infos de cette semaine ..... Bonne lecture !
Nous vous rappelons que l’exposition des projets Grand Marnier est ouverte au public en Salle du Conseil (à côté du parking de la Mairie), sans réservation.
Voici les créneaux d'ouverture pour cette semaine :
L'exposition se poursuit jusqu'au vendredi 20 octobre. Découvrez les créneaux d'ouverture des semaines suivantes en cliquant ici.
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En bref :