Conseil municipal du 2 juin 2025
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 31 MARS 2025
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COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
2.1. Décisions du Maire
- FINANCES
3.1. Demande de Fonds de Concours pour le déploiement de la vidéoprotection
3.2. Budget : Décision Modificative n°1
3.3. Institution des redevances d’occupation du domaine public
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RESSOURCES HUMAINES
4.1. Créations et suppressions de postes
4.2. Modification de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) (Prime police)
4.3. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
4.4. Contrat d’apprentissage
- URBANISME
5.1. Annulation de la délibération imposant le dépôt de demande pour les divisions de bâtis en date du 2 décembre 2024
5.2. Modification des Conditions Générales d’Utilisation du Guichet Numérique
- INTERCOMMUNALITÉ
6.1. Modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur d’Yvelines - AFFAIRES GÉNÉRALES
7.1. Convention avec le CIG pour une mission de mise à disposition d’un technicien informatique
7.2. Protocole d’accord avec le CIG relatif à une mission de maintenance des fonds d’archives
7.3. Convention pour une activité sportive à l’école élémentaire avec Sport rural 78
7.4. Convention d’un prêt à usage pour le local poubelle de la maison sise 17 rue des Soupirs
7.5. Convention d’un prêt à usage pour la place de stationnement pour la maison sise 17 rue des Soupirs
7.6. Cimetière : Tarification de la vente de caveaux -
CENTRES DE LOISIRS / SERVICE JEUNESSE
8.1. Modification du règlement intérieur des centres de loisirs
8.2. Tarification de la restauration scolaire, des accueils de loisirs, de la garderie et des pénalités de retard à partir du 1er septembre 2025
8.2. Modification du règlement intérieur du service jeunesse
8.3. Modification de la tarification du service jeunesse
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JURY D'ASSISES
9.1. Tirage au sort des jurés pour les jurys d’assises 2026
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QUESTIONS DIVERSES
En bref :