Conseil municipal du 2 décembre 2024
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 23 SEPTEMBRE 2024
- RESSOURCES HUMAINES
2.1. Mise en place de l'Indemnité Spéciale et d'Engagement (ISFE) Prime Police
2.2 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- FINANCES
3.1. Financement participatif pour le projet du buste du Docteur Bertrand
3.2. Budget primitif 2025 - autorisation donnée à Madame le Maire d'engager, de liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent
3.3 Actualisation des tarifs des photocopies et scans en mairie, pour et à la demande des administrés
3.4 Demande de fonds de concours : aménagement extérieur de la poste
- URBANISME
4.1. Vente d'un terrain bâti 17 rue des Soupirs
4.2. Mise en place d'un régime temporaire de changement d'usage et d'une compensation pour les locations de courtes durées
4.3 Obligation de dépôt préalable à la division de bâti sur l'ensemble du territoire communal
4.4 Autorisation donnée au Maire d'acquérir un bien sans maître revenant de plein droit à la commune - CENTRES DE LOISIRS
5.1 Modification du règlement intérieur des centres de loisirs - TRANSPORTS
6.1 Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France - INTERCOMMUNALITES / SYNDICATS
7.1 Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Neauphle-le-Château - SIARNC - rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement pour l'année 2023
7.2 Communauté de Communes Coeur d'Yvelines - CCCY - rapport d'activité pour l'année 2023
7.3 Communauté de Communes Coeur d'Yvelines - CCCY - rapport d'activité "déchets ménagers" 202
7.4 Syndicat Intercommunal de la Région des Yvelines pour l'Adduction de l'Eau - SIRYAE - rapport annuel sur l'exercice 2023
7.5 Syndicat d'Energies des Yvelines - SEY - rapport d'activité pour l'année 2023 - QUESTIONS DIVERSES
En bref