Conseil municipal du 8 décembre 2025
Le Conseil Municipal de la Commune de Neauphle-le-Château se réuni en séance ordinaire le huit décembre deux mil vingt-cinq à vingt heures et trente minutes – Salle du Conseil.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 8 SEPTEMBRE 2025
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COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
2.1. Décision du Maire - Demande de subvention
- FINANCES
3.1. Budget : Décision Modificative n°3
3.2. Budget primitif 2026 - autorisation donnée à Madame le Maire d'engager, de liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent
3.3 Demande de Fonds de Concours - porte du bâtiment de la police municipale -
RESSOURCES HUMAINES
4.1. Création de poste - tableau des emplois
4.2. Supression de poste - tableau des emplois
4.3. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat-groupe statutaire 2027-2030 du CIG - SPORTS
5.1. Règlement du terrain multisports
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SCOLAIRE / PÉRISCOLAIRE
6.1. Convention Territoriale Globale (CTG) - SÉCURITÉ
7.1. Règlement d'utilisation de la vidéoprotection - SYNDICATS - INTERCOMMUNALITÉ
8.1. SIARNC - avis sur une installation classée pour la protection de l'environnement
8.2. SEY - convention cadre de mandat rue des Cent Arpents
8.3. SIRYAE - adhésion de la commune de Septeuil
8.4. Convention du réseau Au fil des pages
8.5. Règlement intérieur du réseau Au fil des pages
8.6. SIVU Coeur d'Enfants - rapport d'activité 2024
8.7. CCCY - rapport d'activité 2024 - ordures ménagères
8.8. CCCY - rapport d'activité 2024
8.9. SEY - rapport d'activité 2024
8.10. SIRYAE - rapport d'activité 2024
9. QUESTIONS DIVERSES