Prochaine séance du Conseil Municipal.

   Date à venir - Salle du Conseil

Ordre du Jour de la séance du 25 novembre 2013 :

   Approbation du Compte-rendu du 30 septembre 2013,
   Approbation de la Modification Simplifiée N°3 du Plan Local d'Urbanisme – PLU de Neauphle-le-Château,
   Fonds de Concours : Aménagement d'un cheminement piétonnier (Rue des Soupirs – Rue Saint Martin) - Convention avec la Communauté de Communes Cœur d'Yvelines,
   Fonds de Concours : Aménagement d'un cheminement piétonnier (Rue Saint Martin - Rue du Vieux Moulin) – Convention avec la Communauté de Communes Cœur d'Yvelines,
   Budget Primitif 2013 - Commune : Décision Modificative N° 1 – Intégration Frais d'Etudes,
   Budget Primitif 2013 - Commune : Décision Modificative N° 2– Subvention Fonds de Concours,
   Budget Primitif 2013 - Commune : Décision Modificative N°3 – Virements de crédits,
   Autorisation donnée à Monsieur Le Maire d'engager, de liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent,
   Réforme des Rythmes Scolaires – Demande de moratoire d'application et de réouverture de la concertation,
   Contrat Enfance Jeunesse - Caisse d'Allocations Familiales – CAF – 2013 / 2016,
   Réseau Médiathèque « Au Fil des Pages 78 » - Intégration des Communes de Neauphle-le-Vieux et Les Mesnuls,
   Communauté de Communes Cœur d'Yvelines – Modification des Statuts,
   Communauté de Communes Cœur d'Yvelines – Adhésion au service commun « Instruction du droit du sol »,
   Communauté de Communes Cœur d'Yvelines CCCY – Composition du Conseil Communautaire,
   Communauté de Communes Cœur d'Yvelines – Rapport annuel 2012,
   Syndicat Intercommunal de Transport et d'Equipement de la Région de Rambouillet (SITERR) – Rapport annuel
   Questions diverses.