Consultez les compte-rendus ou la date de la prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal.

Conseil municipal du 9 octobre 2017

Le Conseil Municipal de la Commune de Neauphle-le-Château s'est réuni en séance ordinaire le 9 octobre 2017 à 20.30 heures  - Salle du Conseil.

Ordre du Jour :

  • Approbation du Compte-rendu du 12 juin 2017,
  • Ad’AP – Agenda d’Accessibilité Programmé,
  • Budget Commune 2017 – Décision Modificative N° 2,
  • Budget Commune 2017 – Convention avec FPS TOWERS,
  • Budget Commune 2017 – Tarification d’emplacement du domaine public pour un camion à pizza,
  • Personnel - Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion - CIG
  • Jeunesse - Mise à disposition de personnel communal,
  • Communauté de Communes Cœur d’Yvelines – Transfert de la Contribution au SDIS,
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Neauphle-le-Château – Rapport annuel 2016 (prix et qualité du service de l’assainissement,
  • Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Mauldre Supérieure – SIAMS – Rapport d’activité annuel 2016,
  • Questions diverses.
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