Consultez les compte-rendus ou la date de la prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal.

Conseil municipal du 17 décembre 2018

Le Conseil Municipal de la Commune de Neauphle-le-Château s'est  en séance ordinaire le 17 décembre 2018 à 20 heures 30 - Salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du 8 octobre 2018,
  • Contrat Régional – Demande de subvention,
  • Contrat Départemental – Demande de subvention,
  • Mairie – Règlement de publicité,
  • Budget Primitif 2018 – Décision modificative N° 4 – Vente du 14, rue Marius Minnard – Frais d’agence,
  • Budget primitif 2019 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, de liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent,
  • Service jeunesse – Règlement intérieur,
  • SIGEIF / SDESM / SEY 78 – Convention constitutive du groupement de commandes de diagnostics amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés de voirie,
  • Centre Interdépartemental de Gestion – CIG 78- Remise en concurrence du groupement de commandes pour les assurances Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD 2020 / 2023),
  • Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la région de Neauphle-le-Château - SIARNC - Opposition au transfert obligatoire de la compétence d’assainissement,
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Neauphle-le-Chateau – Rapport Annuel 2017 (Prix et qualité du service de l’assainissement
  • Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Mauldre Supérieure – SIAMS – Rapport d’activités 2017,
  • Questions diverses.

 

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